1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://maisonclemence.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : BRICON Clémence

Identification de l’entreprise : MAISON CLEMENCE, société par actions simplifiée, au capital social de 500,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 930 809 157 représentée par MME Clemence BRICON agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président au capital social de 500€ – SIREN : 930809157 – RCS ou RM : Lyon B 930 809 157 – https://maisonclemence.fr/conditions-generales-de-ventes/

Directeur de la publication : BRICON Clémence – Contact : clemence@maisonclemence.fr

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Webmaster : AURIEL Tristan – BURDIWEB  – www.burdiweb.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

BRICON Clémence est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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